Arrêtés du Maire

 2023 :

• 143 - 30/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Fête des Classes PT - : 143
• 141 - 26/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la salle des fêtes - Thel - : 141
• 140 - 26/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Lyon - : 140
• 139 - 26/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Nord - : 139
• 138 - 26/05/2023 - Arrêté portant réglementation du marché du Lundi matin - :
• 137 - 24/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Marché du lundi matin - : 137
• 136 - 23/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Albert Foropon - : 136
• 135 - 22/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Docteur L'Héritier - : 135
• 134 - 16/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Foire de Pentecôte - : 134
• 133 - 16/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de Thel - Route de Sévelinges - : 133
• 130 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Les Rousses - : 130
• 129 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Antoine Beillard - : 129
• 128 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Fête Pont Trambouze - : 128
• 127 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - feu d'artifice Pont Trambouze - : 127
• 125 - 09/05/2023 - Arrêté portant interdiction d'accès au stade Coubertin - : 125
• 122 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Impasse des Bouleaux - : 122
• 121 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de Chauffailles - : 121
• 120 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Centre social - : 120
• 119 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - toutes la communes - : 119
• 118 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Impasse du Stade - : 118
• 117 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route du Mémorial Thel - : 117
• 116 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Critérium du Dauphiné - : 116
• 115 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Critérium du Dauphiné - : 115
• 114 - 28/04/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de La Croix Dumont - : 114
• 112 - 24/04/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route de Charlieu - : 112
• 111 - 24/04/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 111
• 110 - 24/04/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 110
• 095 - 06/04/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Cross Collège F.Brossette - : 095
• 094 - 06/04/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Montée des Charrières - : 094
• 083 - 31/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Foire de Pâques - : 083
• 082 - 31/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 082
• 081 - 30/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Chemin de la trambouze - : 081
• 080 - 30/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Lieutenant Haut / PT - : 080
• 075 - 27/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - parking Paul Vallier - : 075
• 073 - 22/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Lyon - : 073
• 070 - 14/03/2023 - Arrêté portant réglementation permanente de circulation - Impasse de la Gare PT - : 070
• 069 - 14/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de L'Egalité - : 069
• 067 - 10/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Docteur l'Héritier - : 067
• 064 - 09/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Claude et Antoine Chapon - : 064
• 063 - 09/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue Traversière - : 063
• 060 - 07/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement pour fête du boudin à Pont Trambouze - : 060
• 056 - 03/03/2023 - Arrêté permanent pour travaux SPIE pour l'année 2023 - toutes la commune - : 056
• 055 - 03/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation -Chemin de Giret - : 055
• 054 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 360 Rue Georges Clémenceau - : 054
• 053 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chervin - : 053
• 052 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - 36 Rue de Vercennes - : 052
• 051 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - 45 Rue de L'Egalité - : 051
• 050 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement -  45 Rue de l'Egalité - : 050
• 049 - 22/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chervin - Pont Trambouze - : 049
• 047 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Fête des classes de La Ville -  : 047
• 046 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 5 Rue de l'Egalité - : 046
• 045 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chervin - Pont Trambouze - : 045
• 044 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - 35 Chemin de Giret - : 044
• 043 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Henri Michalot - : 043
• 042 - 03/03/2023 - Arrêté portant régelmentation de Pêche dans les rivières de la Trambouze et du Biot - : 042
• 036 - 03/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 102 Rue du Nord - : 036
• 034 - 01/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 217 Rue Georges Clémenceau - : 034
• 033 - 01/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Boulevard P. Coubertin / Rue de la Rivière - : 033
• 030 - 30/01/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de Thizy - : 030
• 027 - 25/01/2023 - Arrêté portant réglementation de fonctionnement du stade Coubertin - : 027
• 026 - 23/01/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Jacquard - : 026
• 025 - 23/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Mercière - : 025
• 016 - 19/01/2023 - Arrêté portant réglementation d'utilisation des stades - : 016
• 015 - 16/01/2023 - Arrêté portant réglementation du stade Pierre de Coubertin - : 015
• 013 - 13/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue de l'Egalité - : 013
• 005 - 09/01/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de l'Egalité - : 005
• 003 - 05/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 14 Rue Général Leclerc - : 003
• 002 - 05/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Toute la commune - : 002
• 001 - 04/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Henri Vieilly - : 001

2022 :

• 409 - 23/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - 68 Rue Général Leclerc - : 409
• 408 - 22/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Montée des Charrières - : 408
• 406 - 15/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - chemin des Bachasses - : 406
• 405 - 15/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de la Loire - : 405
• 404 - 14/12/2022 - Arrêté portant réglementation d'utilisation du stade Pierre de Coubertin - : 404
• 403 - 14/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - toute la commune - : 403
• 402 - 09/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place de la République - :  402
• 401 - 09/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 287 Rue Irénée Giraud - : 401
• 392 - 02/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Libération et place de l'Eglise - : 392
• 391 - 02/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Place Michalot PT - : 391
• 390 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement sur toute la commune - : 390
• 385 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 363 Rue Georges Clémenceau - : 385
• 384 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de la Croix Dumont - : 384
• 383 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de Lyon - : 383
• 382 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin des Bachasses - : 382
• 380 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route de Cours et Rue des Rameaux à Thel - : 380
• 379 - 29/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 748 Rue de Charlieu - : 379
• 378 - 29/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 27 Route de la Bûche - : 378
• 377 - 22/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 82 Chemin du Charme - : 377
• 376 - 22/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 26 Rue de Chauffailles - : 376
• 371 - 17/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 17 Rue Georges Clémenceau - : 371
• 370 - 17/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 287 Rue irénée Giraud - : 370
• 369 - 17/11/2022 - Arrêté portant réglementation de Stationnement et de Circulation - 574 Route de Charlieu - : 369
• 367 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 256 Rue de Thizy - : 367
• 366 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Montée des Charrières - : 366
• 365 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Montée des Charrières - : 365
• 364 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route du Cergne - : 364
• 363 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place Michalot PT - : 363
• 362 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 373 Rue Georges Clémenceau - : 362
• 361 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Château de la Fargette - : 361
• 359 - 21/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Impasse des Cyprès - : 359
• 358 - 20/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Aimé Christophe - : 358
• 357 - 20/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue des Petites Gardes - : 357
• 355 - 11/10/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 31 rue de l'Egalité - : 355
• 353 - 10/10/2022 - arrêté portant réglementation de stationnement - 256 Rue de Thizy - : 353
• 352 - 10/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 216 Chemin des Bachasses - : 352
• 351 - 10/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 901 Rue Général Leclerc -  : 351
• 345 - 30/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 189 Rue de Chauffailles - : 345
• 344 - 29/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin de la Villette - : 344
• 343 - 29/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 369 rue Georges Clémenceau - : 343
• 342 - 29/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - impasse des Genets - : 342
• 341 - 27/09/2022 - Arrêté portant réglementation de Stationnement et de circulation - Chemin des terres - : 341
• 340 - 27/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Aimé Christophe - : 340
• 339 - 27/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Georges Clémenceau - : 339
• 333 - 22/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de L'Egalité - : 333
• 330 - 20/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Déménagement - Rue de Thel - : 330
• 328 - 16/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Aimé Christophe - :328
• 327 - 15/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et circulation - Rue Henri Touzet - Fête des classes - : 327
• 325 - 13/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et circulation - Rue Pierre Sautet - Fête des classes - : 325
• 323 - 13/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place du centre - Rue des Grandes Gardes - Fête des classes - : 323
• 322 - 13/09/2022 - Arrêté portant autorisation de voirie pour prolongation de terrasse au café de l’Hôtel de Ville - Fête des classes - : 322
• 321 - 12/09/2022 - Arrêté portant interdiction de circuler Rue des Petites Gardes - Travaux SADE -  : 321
• 317 - 02/09/2022 - Arrêté portant interdiction de stationner parking salle des sports Paul Vallier - Stationnement forains - : 317
• 315 - 02/09/2022 - Arrêté portant interdiction de stationner place de la Bouverie - Fête des Classes en 2 - : 315
• 314 - 02/09/2022 - Arrêté portant réglementation de la circulation des piétons sur l'esplanade de l'église pour la fête des classe - : 314
• 313 - 02/09/2022 - Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement place Libération et place de la République - Fête foraine -  : 313
• 312 - 02/09/2022 - Arrêté portant réglementation pour transfert de l'arrêt de bus pour la fête des classes en 2 - : 312
• 311 - 02/09/2022 - Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la fête des classes en 2 - : 311
• 281 - 25/07/2022 - Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un Établissement Recevant du Public : le Château de la Fargette -  : 281