Arrêtés du Maire

2023 :

• 262 - 29/09/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Trail Ecole Saint Charles - : 262
• 261 - 29/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Jean Claude Ville - : 261
• 260 - 21/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la Cime de Cours - : 260
• 259 - 21/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route de Charlieu - : 259
• 258 - 19/09/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Henri Touzet - : 258
• 257 - 19/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Cour des Cardes - : 257
• 256 - 19/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin du Pernin - : 256
• 255 - 14/09/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 255
• 254 - 14/09/2023 - Arrêté portant réglementation d'utilisation de la pelouse du stade Coubertin - : 254
• 253 - 13/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Général Leclerc - : 253
• 251 - 12/09/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Paul Malerba - : 251
• 250 - 12/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Pierre Sautet - : 250
• 249 - 12/09/2023 - Arrêté portant régelmentation de stationnement - Place du Centre - : 249
• 248 - 12/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin des Grands Prés - : 248
• 246 - 12/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Claude et Antoine Chapon - : 246
• 245 - 12/09/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Docteur L'Héritier - : 245
• 239 - 31/08/2023 - Arrêté portant réglementation temporaire "Rue Henri Touzet", pour les festivités de la Fête des Classes - : 239
• 238 - 31/08/2023 - Arrêté portant réglementation temporaire pour travaux "Rue de la République" - : 238
• 237 - 31/08/2023 - Arrêté portant réglementation temporaire pour travaux "Rue de la République" - : 237
• 236 - 24/08/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place des Anciens combattants, pour l'animation "prévention et Sécurité" de Groupama -  : 236
• 235 - 24/08/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place "Cour des Cardes", pour l'animation Cultur'en bus du Collège Ste Marie / Ecole St Charles -  : 235
• 234 - 24/08/2023 - Arrêté communal de défense extérieure contre l'incendie - : 234
• 231 - 17/08/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Parking Salle Paul Vallier - : 231
• 230 - 16/08/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Stade de la Rivière - : 230
• 229 - 14/08/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Parking Paul Vallier - : 229
• 228 - 14/08/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Esplanade Église - : 228
• 227 - 14/08/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Place Libération et Place de la République - : 227
• 226 - 14/08/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de la république - Arrêt de bus - : 226
• 225 - 11/08/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de Lyon - Rue du 8 Mai 1945 - : 225
• 213 - 11/08/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue G.Clémenceau - Rue de la Loire - : 213
• 212 - 11/08/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de L'Abattoir - : 212
• 211 - 03/08/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Marie Curie - : 211
• 209 - 02/08/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Aimé Christophe - : 209
• 206 - 31/07/2023 - Arrêté portant réglementation de la circulation pour la Fête des Classes de Cours, le Samedi 16/09/2023 - : 206
• 205 - 31/07/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin de la Farandole PT - : 205
• 204 - 31/07/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Chemin de Chambardon - : 204
• 203 - 28/07/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de la Cime - : 203
• 202 - 27/07/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Chauffailles - : 202
• 201 - 27/07/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la Salle des Fêtes Thel - : 201
• 200 - 27/07/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Boulevard Pierre de Coubertin - : 200
• 198 - 21/07/2023 - Arrêté portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement - : 198
• 196 - 21/07/2023 - Arrêté portant reprise des certaines concessions échues et non renouvelées, dans les cimetières de la Commune de COURS - : 196
• 195 - 19/07/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Arrêt de bus place des Anciens Combattants -  : 195
• 194 - 18/07/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulantion - toute la commune - : 194
• 193 - 17/07/2023 - Arrêté portant réglementation de commerce ambulant - Thel : : 193
• 192 - 17/07/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Quad - Thel :  : 192
• 190 - 11/07/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clemenceau - : 190
• 189 -10/07/2023 - Arrêté portant réglementation d'interdiction d'accès à la pelouse du stade de la Rivière - : 189
• 188 - 10/07/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place des Anciens Combattants - : 188
• 187 - 10/07/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de la République - : 187
• 186 - 10/07/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue l'Héritier - Rue G.Clémenceau - : 186
• 185 - 10/07/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue jean Claude Ville - : 185
• 184 - 07/07/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - : 184
• 178 - 30/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de la Loire -  : 178
• 177 - 27/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Impasse de la Soierie - : 177
• 176 - 27/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue Pierre Sautet - : 176
• 174 - 20/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Prix cycliste des jeunes de la ville de Cours - : 174
• 173 - 20/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue Neuve - Rue de Chauffailles - : 173
• 172 - 20/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin de la Villette - : 172
• 171 - 20/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue Henri Touzet - Rue Mercière - Rue Georges Clemenceau - : 171
• 170 - 20/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - défilé 100 ans de l'AS Cours Football - : 170
• 168 - 20/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place des Anciens Combattants - : 168
• 167 - 20/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Transfert arrêt de bus - : 167
• 166 - 16/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Marché du samedi - Fête de Cours - : 166
• 165 - 16/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Nord - : 165
• 164 - 15/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Libération et Place de la République - : 164
• 163 - 15/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Parking salle des sports - : 163
• 162 - 15/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Croix Dumont - : 162
• 161 - 15/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Feu d'artifice - : 161
• 160 - 15/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Marché nocturne - : 160
• 159 - 15/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue jean Claude Ville - : 159
• 158 - 15/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Henri Touzet - : 158
• 157 - 14/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 93ème Grand Prix de Cours - : 157
• 156 - 14/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 35ème Tour de la Vallée de la Trambouze - : 156
• 154 - 12/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de Thizy - : 154
• 153 - 09/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue du Docteur L'Héritier - Rue des Grandes Gardes - : 153
• 152 - 09/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de l’Égalité - : 152
• 151 - 09/06/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place des Anciens Combattants -  :  151
• 150 - 08/06/2023 - Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement, pour travaux - Rue Dr Lhéritier, Rue G. Clemenceau, Chemin des Dames, Place de la Bouverie, Rue Parmentier, Passage de l'Amicale - : 150
• 149 - 02/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue du 8 Mai 1945 - : 149
• 148 - 02/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chervin - PT - : 148
• 147 - 02/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin du Triolet - Thel - : 147
• 146 - 02/06/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route de la Bûche - : 146
• 143 - 30/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Fête des Classes PT - : 143
• 141 - 26/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la salle des fêtes - Thel - : 141
• 140 - 26/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Lyon - : 140
• 139 - 26/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Nord - : 139
• 138 - 26/05/2023 - Arrêté portant réglementation du marché du Lundi matin - :
• 137 - 24/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Marché du lundi matin - : 137
• 136 - 23/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Albert Foropon - : 136
• 135 - 22/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Docteur L'Héritier - : 135
• 134 - 16/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Foire de Pentecôte - : 134
• 133 - 16/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de Thel - Route de Sévelinges - : 133
• 130 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Les Rousses - : 130
• 129 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Antoine Beillard - : 129
• 128 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Fête Pont Trambouze - : 128
• 127 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - feu d'artifice Pont Trambouze - : 127
• 125 - 09/05/2023 - Arrêté portant interdiction d'accès au stade Coubertin - : 125
• 122 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Impasse des Bouleaux - : 122
• 121 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de Chauffailles - : 121
• 120 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Centre social - : 120
• 119 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - toutes la communes - : 119
• 118 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Impasse du Stade - : 118
• 117 - 04/05/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route du Mémorial Thel - : 117
• 116 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Critérium du Dauphiné - : 116
• 115 - 11/05/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Critérium du Dauphiné - : 115
• 114 - 28/04/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de La Croix Dumont - : 114
• 112 - 24/04/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route de Charlieu - : 112
• 111 - 24/04/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 111
• 110 - 24/04/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 110
• 095 - 06/04/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Cross Collège F.Brossette - : 095
• 094 - 06/04/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Montée des Charrières - : 094
• 083 - 31/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Foire de Pâques - : 083
• 082 - 31/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 082
• 081 - 30/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Chemin de la trambouze - : 081
• 080 - 30/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Lieutenant Haut / PT - : 080
• 075 - 27/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - parking Paul Vallier - : 075
• 073 - 22/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Lyon - : 073
• 070 - 14/03/2023 - Arrêté portant réglementation permanente de circulation - Impasse de la Gare PT - : 070
• 069 - 14/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de L'Egalité - : 069
• 067 - 10/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Docteur l'Héritier - : 067
• 064 - 09/03/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Claude et Antoine Chapon - : 064
• 063 - 09/03/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue Traversière - : 063
• 060 - 07/03/2023 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement pour fête du boudin à Pont Trambouze - : 060
• 056 - 03/03/2023 - Arrêté permanent pour travaux SPIE pour l'année 2023 - toutes la commune - : 056
• 055 - 03/03/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation -Chemin de Giret - : 055
• 054 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 360 Rue Georges Clémenceau - : 054
• 053 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chervin - : 053
• 052 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - 36 Rue de Vercennes - : 052
• 051 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - 45 Rue de L'Egalité - : 051
• 050 - 23/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement -  45 Rue de l'Egalité - : 050
• 049 - 22/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chervin - Pont Trambouze - : 049
• 047 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Fête des classes de La Ville -  : 047
• 046 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 5 Rue de l'Egalité - : 046
• 045 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chervin - Pont Trambouze - : 045
• 044 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - 35 Chemin de Giret - : 044
• 043 - 16/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Henri Michalot - : 043
• 042 - 03/03/2023 - Arrêté portant régelmentation de Pêche dans les rivières de la Trambouze et du Biot - : 042
• 036 - 03/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 102 Rue du Nord - : 036
• 034 - 01/02/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 217 Rue Georges Clémenceau - : 034
• 033 - 01/02/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Boulevard P. Coubertin / Rue de la Rivière - : 033
• 030 - 30/01/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de Thizy - : 030
• 027 - 25/01/2023 - Arrêté portant réglementation de fonctionnement du stade Coubertin - : 027
• 026 - 23/01/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Jacquard - : 026
• 025 - 23/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Mercière - : 025
• 016 - 19/01/2023 - Arrêté portant réglementation d'utilisation des stades - : 016
• 015 - 16/01/2023 - Arrêté portant réglementation du stade Pierre de Coubertin - : 015
• 013 - 13/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue de l'Egalité - : 013
• 005 - 09/01/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de l'Egalité - : 005
• 003 - 05/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 14 Rue Général Leclerc - : 003
• 002 - 05/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Toute la commune - : 002
• 001 - 04/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Henri Vieilly - : 001