Arrêtés du Maire

 

 2023 :

  • 027 - 25/01/2023 - Arrêté portant réglementation de fonctionnement du stade Coubertin - : 027
  • 026 - 23/01/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Jacquard - : 026
  • 025 - 23/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Mercière - : 025
  • 016 - 19/01/2023 - Arrêté portant réglementation d'utilisation des stades - : 016
  • 015 - 16/01/2023 - Arrêté portant réglementation du stade Pierre de Coubertin - : 015
  • 013 - 13/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue de l'Egalité - : 013
  • 005 - 09/01/2023 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de l'Egalité - : 005
  • 003 - 05/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 14 Rue Général Leclerc - : 003
  • 002 - 05/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Toute la commune - : 002
  • 001 - 04/01/2023 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Henri Vieilly - : 001

 

2022 :

  • 409 - 23/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - 68 Rue Général Leclerc - : 409
  • 408 - 22/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Montée des Charrières - : 408
  • 406 - 15/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - chemin des Bachasses - : 406
  • 405 - 15/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de la Loire - : 405
  • 404 - 14/12/2022 - Arrêté portant réglementation d'utilisation du stade Pierre de Coubertin - : 404
  • 403 - 14/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - toute la commune - : 403
  • 402 - 09/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place de la République - 402
  • 401 - 09/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 287 Rue Irénée Giraud - : 401
  • 392 - 02/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Libération et place de l'Eglise - : 392
  • 391 - 02/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Place Michalot PT - : 391
  • 390 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement sur toute la commune - : 390
  • 385 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 363 Rue Georges Clémenceau - : 385
  • 384 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de la Croix Dumont - : 384
  • 383 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de Lyon - : 383
  • 382 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin des Bachasses - : 382
  • 380 - 01/12/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route de Cours et Rue des Rameaux à Thel - : 380
  • 379 - 29/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 748 Rue de Charlieu - : 379
  • 378 - 29/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 27 Route de la Bûche - : 378
  • 377 - 22/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 82 Chemin du Charme - : 377
  • 376 - 22/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - 26 Rue de Chauffailles - : 376
  • 371 - 17/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 17 Rue Georges Clémenceau - : 371
  • 370 - 17/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 287 Rue irénée Giraud - : 370
  • 369 - 17/11/2022 - Arrêté portant réglementation de Stationnement et de Circulation - 574 Route de Charlieu - : 369
  • 367 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 256 Rue de Thizy - : 367
  • 366 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Montée des Charrières - : 366
  • 365 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Montée des Charrières - : 365
  • 364 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route du Cergne - : 364
  • 363 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place Michalot PT - : 363
  • 362 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 373 Rue Georges Clémenceau - : 362
  • 361 - 10/11/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Château de la Fargette - : 361
  • 359 - 21/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Impasse des Cyprès - : 359
  • 358 - 20/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Aimé Christophe - : 358
  • 357 - 20/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue des Petites Gardes - : 357
  • 355 - 11/10/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 31 rue de l'Egalité - 355
  • 353 - 10/10/2022 - arrêté portant réglementation de stationnement - 256 Rue de Thizy - : 353
  • 352 - 10/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 216 Chemin des Bachasses - : 352
  • 351 - 10/10/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 901 Rue Général Leclerc - 351
  • 345 - 30/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 189 Rue de Chauffailles - : 345
  • 344 - 29/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin de la Villette - : 344
  • 343 - 29/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - 369 rue Georges Clémenceau - : 343
  • 342 - 29/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - impasse des Genets - : 342
  • 341 - 27/09/2022 - Arrêté portant réglementation de Stationnement et de circulation - Chemin des terres - : 341
  • 340 - 27/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Aimé Christophe - : 340
  • 339 - 27/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Georges Clémenceau - : 339
  • 333 - 22/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de L'Egalité - : 333
  • 330 - 20/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Déménagement - Rue de Thel - : 330
  • 328 - 16/09/2022 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Aimé Christophe - :328
  • 327 - 15/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et circulation - Rue Henri Touzet - Fête des classes - : 327
  • 325 - 13/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et circulation - Rue Pierre Sautet - Fête des classes - : 325
  • 323 - 13/09/2022 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place du centre - Rue des Grandes Gardes - Fête des classes - : 323
  • 322 - 13/09/2022 - Arrêté portant autorisation de voirie pour prolongation de terrasse au café de l’Hôtel de Ville - Fête des classes - : 322
  • 321 - 12/09/2022 - Arrêté portant interdiction de circuler Rue des Petites Gardes - Travaux SADE - 321
  • 317 - 02/09/2022 - Arrêté portant interdiction de stationner parking salle des sports Paul Vallier - Stationnement forains - : 317
  • 315 - 02/09/2022 - Arrêté portant interdiction de stationner place de la Bouverie - Fête des Classes en 2 - : 315
  • 314 - 02/09/2022 - Arrêté portant réglementation de la circulation des piétons sur l'esplanade de l'église pour la fête des classe - : 314
  • 313 - 02/09/2022 - Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement place Libération et place de la République - Fête foraine - 313
  • 312 - 02/09/2022 - Arrêté portant réglementation pour transfert de l'arrêt de bus pour la fête des classes en 2 - : 312
  • 311 - 02/09/2022 - Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la fête des classes en 2 - : 311
  • 281 - 25/07/2022 - Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un Établissement Recevant du Public : le Château de la Fargette -  : 281