Arrêtés du Maire

2026 :

• 144 - 08/04/2026 - Arrêté pourtant réglementation de stationnement - Rue Claude et Antoine Chapon -  : 144
• 143 - 08/04/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et stationnement - Place Benoit Fusy -  : 143
• 139 - 03/04/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Bisserole Pont Trambouze -   : 139
• 138 - 03/04/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Général Leclerc -  : 138
• 136 - 03/04/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Charlieu, Verdun, Malerba, de l'Avenir, de Lyon et du 8 mai 1945 -  : 136
• 135 - 31/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signatures d’officier de l’état civil à des fonctionnaires titulaires de la Commune de COURS -  : 135
• 134 - 31/03/2026 - Arrêté de délégation de signature du Maire à l'agent Mme Fanny Fougerard, chargée des marchés publics et de la commande publique -  : 134
• 133 - 31/03/2026 - Arrêté de délégation de signature du Maire à la DGS Mme Magalie Ducruy -  : 133
• 130 - 31/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Défilé 140 ans de Pont Trambouze -  : 130
• 129 - 31/03/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Feu d'artifice de Pont Trambouze -  : 129
• 128 - 31/03/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Fête de pont Trambouze -  : 128
• 126 - 30/03/2026 - Arrêté portant réglementation du stade de la rivière -  : 126
• 125 - 30/03/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de Thel -  : 125
• 123 - 27/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Chemin des Filtres -  : 123
• 122 - 27/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Impasse Pierre Clauzel - Rue Neuve -  : 122
• 121 - 26/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Cour des Cardes :  : 121
• 120 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à M. Dimitri Saunier, Conseiller Municipal Délégué -  : 120
• 119 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à M. Ludovic Daim, Conseiller Municipal Délégué -  : 119
• 118 - 26/03/2026 -  Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à M. Olivier Dubouis, Conseiller Municipal Délégué -  : 118
• 117 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à Mme Lydie Leroy, Conseillère Municipale Déléguée - : 117
• 116 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à M. Régis Auclair, Conseiller Municipal Délégué -  : 116
• 115 - 20/03/2026 -  Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à Mme Christine Trabal, 5ème Adjointe -  : 115
• 114 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à M. Eric Bécot, 4ème Adjoint -  : 114
• 113 - 26/03/2026 -  Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à Mme Jeanne-Marie Berchoux-Lambert, 3ème Adjointe -  : 113
• 112 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à M. Bernard Bourelier, 2ème Adjoint -  : 112
• 111 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à Mme Catherine Depierre, 1ère Adjointe -  : 111
• 110 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à Mme Marie-Claire Dubouis, Maire déléguée de Thel -  : 110
• 109 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à M. Jonathan Pontet, Maire délégué de Pont-Trambouze -  : 109
• 108 - 26/03/2026 - Arrêté de délégation de fonctions et de signature du Maire à Mme Cécile Vernay-Cherpin, Maire déléguée de Cours La Ville -  : 108
• 107 - 23/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Foire de Pentecôte -  : 107
• 106 - 23/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Foire de Pâques -  : 106
• 104 - 23/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Parmentier -  : 104
• 102 - 17/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Impasse de l'Ancienne Cure -  : 102
• 101- 17/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - City Stade - Terrains de tennis -  : 101
• 092 - 12/03/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place de la Libération -   : 092
• 091 - 11/03/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place de la Libération -  : 091
• 090 - 10/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Gambetta - Rue Pierre Sautet - Rue Claude et Antoine Chapon -  : 090
• 089 - 10/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin du Berthier -  : 089
• 088 - 09/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin des Portes -  : 088
• 082 - 05/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Beillard - Place Beillard - Place Michalot - Rue Christophe -  : 082
• 081 - 04/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Irénée Giraud -  : 081
• 080 - 04/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Charlieu -  : 080
• 079 - 04/03/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Marie Curie -  : 079
• 078 - 03/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de la Croix Dumont - Chemin des Petits Vieux - Parking du Florentin  -  : 078
• 077 - 03/03/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Docteur L'Héritier -  : 077
• 076 - 03/03/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place de la Libération -  : 076
• 075 - 02/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Bisserole Pont Trambouze -  : 075
• 074 - 02/03/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Route de Sevelinges -  : 074
• 073 - 02/03/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Thel -  : 073
• 072 - 25/02/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue du Docteur L'Héritier -  : 072
• 071 - 20/02/2025 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de l'Egalité -  : 071
• 070 - 24/02/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Place Marie Curie - Place des Anciens Combattants -  : 070
• 069 - 18/02/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Nord -  : 069
• 068 - 18/02/2026 - Arrêté portant réglementation d'utilisation du stade de la rivière -  : 068
• 056 - 12/02/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Boulevard Pierre de Coubertin -  : 056
• 050 - 05/02/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Jean-Claude Ville -  : 050
• 049 - 03/02/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement -  : 049
• 048 - 03/02/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Georges Clémenceau -  : 048
• 039 - 27/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la Rivière -  : 039
• 038 - 27/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Boulevard Pierre de Coubertin -  : 038
• 037 - 26/01/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement -  : 037
• 036 - 23/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Louis Coillard -  : 036
• 032 - 23/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Arrêt de bus Place des Anciens Combattants -  : 032
• 031 - 23/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Tour du Beaujolais -  : 031
• 029 - 19/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin de Giret -  : 029
• 028 - 19/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route du Cergne -  : 028
• 027 - 19/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Charlieu -  : 027
• 026 - 19/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin Matray et Poizat -  : 026
• 014 - 15/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement -  : 014
• 012 - 14/01/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place de la Libération -  : 012
• 006 - 09/01/2026 - Arrêté portant réglementation d'interdiction d'utilisation - Stade de la Rivière -  : 006
• 005 - 08/01/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place de L'Eglise -  : 005
• 004 - 08/01/2026 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Traversière -  : 004
• 003 - 07/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Chemin des Filtres -  : 003
• 002 - 06/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Joseph Forest -  : 002
• 001 - 06/01/2026 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Aimé Christophe -  : 001