A compter du 01/07/2022, la publicité des actes administratifs a été réformé. Désormais, le compte rendu du Conseil Municipal n'existe plus. Il est remplacé par le procès-verbal et est accompagné de nouveaux documents comme la liste des délibérations, ainsi que la publication des délibérations elles-mêmes.
Dorénavant, vous retrouverez ces documents sur notre site internet à la rubrique : www.mairie-cours.fr/mairie/publicite-des-actes-administratifs
→ Réunion du 31 Mai 2022 : Compte rendu de la séance du 31 Mai 2022
→ Réunion du 12 Avril 2022 : Compte rendu de la séance du 12 Avril 2022
→ Réunion du 8 Mars 2022 : Compte rendu de la séance du 8 Mars 2022
→ Réunion du 25 Janvier 2022 : Compte rendu de la séance du 25 Janvier 2022
→ Réunion du 14 Décembre 2021 : Compte rendu de la séance du 14 Décembre 2021
→ Réunion du 3 Novembre 2021 : Compte rendu de la séance du 3 Novembre 2021
→ Réunion du 21 Septembre 2021 : Compte rendu de la séance du 21 Septembre 2021
→ Réunion du 5 Juin 2021 : Compte rendu de la séance du 5 Juin 2021
→ Réunion du 13 Avril 2021 : Compte rendu de la séance du 13 Avril 2021
→ Réunion du 24 Février 2021 : Compte_rendu de la séance du 24 Février 2021
→ Réunion du 2 Décembre 2020 : Compte rendu de la séance du 2 Décembre 2020
→ Réunion du 6 Octobre 2020 : Compte rendu de la séance du 6 Octobre 2020
→ Réunion du 27 Juillet 2020 : Compte rendu de la séance du 27 Juillet 2020
→ Réunion du 10 Juillet 2020 : Compte rendu de la séance du 10 Juillet 2020
→ Réunion du 19 Juin 2020 : Compte rendu de la séance du 19 Juin 2020
→ Réunion du 25 Mai 2020 : Procès verbal de l'élection des Maires et des Adjoints, Feuille de proclamation, Tableau du Conseil Municipal et Compte rendu de la séance du 25 Mai 2020
→ Réunion du 24 Février 2020 : Compte rendu
→ Réunion du 18 Décembre 2019 : Compte rendu
→ Réunion du 8 Octobre 2019 : Compte rendu
→ Réunion du 2 Juillet 2019 : Compte rendu
→ Réunion du 9 Avril 2019 : Compte rendu
→ Réunion du 12 Février 2019 : Compte rendu
→ Réunion du 11 Décembre 2018 : Compte rendu
→ Réunion du 18 Septembre 2018 : Compte rendu
→ Réunion du 5 Juin 2018 : Compte rendu
→ Réunion du 11 Avril 2018 : Compte rendu
→ Réunion du 13 Février 2018 : Compte rendu
→ Réunion du 12 Décembre 2017 : Compte rendu
→ Réunion du 26 Septembre 2017 : Compte rendu
→ Réunion du 4 Juillet 2017 : Compte rendu
→ Réunion du 4 Avril 2017 : Compte rendu
→ Réunion du 14 Février 2017 : Compte rendu
→ Réunion du 13 Décembre 2016 : Compte rendu
→ Réunion du 27 Septembre 2016 : Compte rendu
→ Réunion du 05 Juillet 2016 : Compte rendu
→ Réunion du 12 Avril 2016 : Compte rendu
→ Réunion du 01 Mars 2016 : Compte rendu
→ Réunion du 21 Janvier 2016 : Procès verbal de l'élection des Adjoints, Feuille de proclamation, Tableau du Conseil Municipal et Compte rendu
→ Réunion du 7 Janvier 2016 : Procès verbal de l'élection du Maire et de l'élection du Maire délégué de Cours La Ville, Feuille de proclamation, Tableau du Conseil Municipal et Compte rendu
