Vous êtes ici : >

Mentions légales

Responsable de la publication

Mairie de COURS
1, place de la Libération
Cours La Ville
69470 COURS

​Téléphone : 04 74 89 71 80
Fax : 04 74 89 89 03
commune@mairie-cours.fr

Réalisation et hébergement du site

Le présent site est édité et hébergé par la société e-Obs Technologies.

Dénomination : e-Obs Technologies
Siège : 27, rue Lucien Langenieux 42300 ROANNE
Agence de création de sites internet dans la Loire

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Droits d'auteur

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.